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LE REGLEMENT INTERIEUR

L’inscription d’un élève au Lycée BEL AIR, de la classe de maternelle (PETITE SECTION) jusqu’à la fin de ses études secondaires, vaut, pour lui même comme pour sa famille, l’adhésion aux dispositions du présent Règlement, et l’engagement de s’y conformer pleinement.

Le Lycée BEL AIR, est un établissement privé, homologué de la Petite Section à la Terminale par le Ministère de l’Éducation Nationale, de la Recherche et de la Technologie et par la “Generalitat de Catalunya”. Il accueille des élèves de toutes les nationalités.

Il s’agit d’un établissement d’enseignement à programmes français avec l’obligation d’enseigner, de façon complémentaire, la langue et la culture espagnoles et catalanes.

L’établissement dispense son enseignement et accueille des élèves à quatre niveaux:

1. École préélémentaire (école maternelle),
2. Niveau élémentaire (CP à CM2),
3. Collège (6ème – 3ème)
4. Lycée: classes de 2nde - 1ère - Terminale

Le règlement intérieur a pour but d’énoncer les règles mises en place pour assurer l’organisation et le fonctionnement conformément à la finalité d’un lieu d’éducation et de formation, dans le respect des principes de laïcité, de pluralisme et de neutralité.

I) DROITS ET OBLIGATIONS DES ELEVES

En tant que membres de la communauté éducative, ils ont des droits et des obligations, selon les normes fixées dans les dispositions suivantes.

L’exercice de leurs droits, et le respect de leurs obligations contribuent à les préparer à leurs responsabilités comme citoyens.

Dans l’exercice de leurs droits, ne sont pas autorisés les actes de prosélytisme ou de propagande qui atteignent à la dignité, à la liberté et aux droits des autres membres de la communauté éducative.

Les signes discrets qui manifestent leur attachement personnel à des convictions, notamment religieuses, sont admis ; mais les signes ostentatoires de n’importe quel type qui constituent en eux-mêmes des éléments de prosélytisme ou discrimination sont interdits.

Dans le cadre de l'utilisation des outils informatiques, les élèves s'engagent à respecter la charte informatique :

 Charte Informatique
 

1.1.- DROITS

1.1.1 Le droit d’expression collective est exercé par l’intermédiaire des délégués dans les niveaux où ils sont élus et par l'intermédiaire de l'association des élèves. Les délégués recueillent les propositions des élèves et les expriment auprès du chef d’établissement ou du CPE.

1.1.2 Le droit de réunion s’exerce, en dehors des heures de cours, sur l’initiative des délégués, pour des réunions qui contribuent à l’information des élèves. Le chef d’établissement autorise, sur demande des organisateurs, la tenue des réunions. Il peut refuser si la réunion atteint au fonctionnement normal de l’école.

1.1.3 Le droit d’association est reconnu pour les élèves majeurs selon les termes du droit commun de notre pays.

1.1.4 Les publications rédigées par les élèves peuvent être librement diffusées dans l’école. Elles ne peuvent pas être diffusées à l’extérieur. Elles engagent la responsabilité personnelle de leurs rédacteurs, ou de leurs parents si les élèves sont mineurs.

Elles sont soumises à toutes les règles déontologiques de la presse, et doivent respecter la dignité et les droits d’autrui. Aucune publication de nature politique, religieuse ou propagande ne doit être diffusée à l’intérieur de l’école. Le chef d’établissement peut suspendre ou interdire la diffusion de publications, dans des cas graves.

1.1.5 L’enseignement religieux n’est pas dispensé dans la lycée.

1.2.- OBLIGATIONS

1.2.1 Accomplir les tâches inhérentes à leurs études:

  • L’assiduité
  • La ponctualité
  • Le respect des règles de fonctionnement du lycée
  • Le respect des règles de vie collective.

1.2.2 L’obligation de suivre tous les cours inscrits dans l’emploi du temps de la classe.

1.2.3 L’obligation d’assister à des cours dits facultatifs dès lors qu’un élève y est inscrit.

1.2.4 L’obligation de s’engager à accepter l’étude de la totalité des contenus des programmes.

1.3.- ELEVES MAJEURS

Les élèves majeurs peuvent faire valoir les droits que leur confère la majorité civile : Justification d’absences, signature de documents...

Cependant, sauf prise de position écrite de l’élève majeur, les parents sont destinataires de toute correspondance lui concernant : relevés de notes, bulletins, convocations, sanctions, etc... Lorsque l’élève majeur s’y oppose, les parents en sont informés et le chef d’établissement étudie avec l’élève les dispositions à prendre.

II) DISPOSITIONS GENERALES

2.1.- PRESENCES / ABSENCES

Les enfants soumis à l’obligation scolaire, y compris s’ils fréquentent une école maternelle, ne peuvent manquer l’école sans motifs valables. Sera réputée injustifiée une absence non annoncée qui n’a pas fait l’objet, au retour de l’élève, d’un mot d’excuse signé par les parents.

2.1.1 Les parents sont tenus d’informer sans tarder le lycée dès que leur enfant ne peut se rendre en classe, par téléphone ou email.

2.1.2 En outre, les parents sont tenus, dès que leur enfant revient en cours après une absence, de lui confier une justification écrite de cette absence, faute de quoi l'absence sera considérée comme injustifiée (coupon à la fin du carnet de correspondance). Ce "mot d'excuse" sert à valider leur appel téléphonique ou email, visé à l'article précédent.

2.1.3 Après une absence due à une maladie infectieuse et/ou contagieuse, les parents doivent apporter un certificat médical.

2.1.4 Si l’élève revient au lycée, après une absence, sans ce mot de justification, ou après plusieurs rappels restés sans suite, il pourra être provisoirement rendu à sa famille durant le temps nécessaire au contrôle concerté du motif de son absence.

2.1.5 L’école contactera les parents en cas d’absence non annoncée.

2.1.6 Des absences répétées et non justifiées peuvent, après trois avertissements écrits, entraîner la radiation de l’élève en cause. Une procédure de réinscription pourra ensuite être entamée par la famille si les conditions paraissent favorables pour permettre le redressement d’une telle situation.

2.2.- PONCTUALITE / RETARDS

Les retards nuisent à la scolarité de l’élève et perturbent les cours. La ponctualité est une manifestation de correction à l’égard du professeur et des autres élèves de la classe.

Les élèves, avec l’aide de leurs parents, ont l’obligation de respecter les horaires.

2.2.1 En maternelle et au primaire, les élèves qui arriveront en retard devront se présenter au secrétariat afin d’être autorisés à rentrer en classe.

2.2.2 Au collège et au lycée, avant de rentrer en classe, l’élève doit se rendre au bureau du Conseiller principal d’Éducation (CPE) pour signaler l’heure de son arrivée et ainsi communiquer sa présence aux services de la cantine. Selon la fréquence des retards, les élèves ne seront pas autorisés à rentrer en classe jusqu’à la deuxième heure. Le CPE leur indiquera le lieu de permanence.

2.2.3 Les retards, entre deux cours ou après la récréation seront immédiatement sanctionnés.

2.2.4 Les retards sont comptabilisés par le lycée. Les retards non justifiés seront notifiés à la famille. A partir de deux retards, l’élève sera sanctionné.

2.3.- SORTIES

2.3.1 Au niveau de la maternelle et du primaire aucune sortie n’est autorisée sans la présence des parents. Les élèves ne peuvent pas quitter le lycée avec une personne majeure qui n’est pas l’accompagnant habituel, mais avec autorisation écrite des parents ou du secrétariat.

2.3.2 Les élèves du lycée peuvent quitter l'établissement en cas d'absence d'un professeur selon l’autorisation écrite de leurs parents.

2.3.3 Les élèves majeurs du lycée sont autorisés à quitter le l'établissement quand un cours n’a pas lieu et pendant les heures libres entre deux cours. Les lycéens mineurs (Première et Terminale) doivent produire en début d'année une autorisation des parents afin de bénéficier, éventuellement, de la même disposition.

2.3.4 Les sorties exceptionnelles doivent être notifiées, dans la partie spéciale du carnet de correspondance, avant que l’absence ne se produise.

2.4. INAPTITUDE A L’EDUCATION PHYSIQUE ET A LA NATATION

2.4.1 Inaptitude pour une séance : un mot écrit des parents est nécessaire. Après deux absences, un certificat médical sera exigé.

En maternelle et primaire, le professeur peut décider soit de garder l’élève avec lui, soit de l’envoyer dans une autre classe.

A partir du collège le professeur peut autoriser l’élève à aller dans une autre salle ou au CDI, dans le cas d’une maladie ou d’une cause justifiée. Dans le cas contraire l’élève restera dans le lieu où se fera l’activité.

Inaptitude de longue durée : l’élève doit apporter un certificat médical au CPE pour établir une dispense provisoire et la montrer au professeur d’éducation physique.

2.4.2 Dans le cas où un élève se présenterait à la classe de natation avec des "moluscums", il ne pourra pas participer à l'activité. Un justificatif médical attestant que l'élève n'est plus contagieux devra être présenté pour que l'élève soit admis de nouveau à l'activité. 

III) VIE SCOLAIRE

3.1.- TENUE ET COMPORTEMENT

3.1.1 Une tenue propre et correcte, évitant toute excentricité et toute marque ostentatoire, ainsi qu’un comportement courtois, respectueux d’autrui, sont demandés à tous les élèves dans l’établissement et en dehors du lycée.

3.1.2 Dans le souci de canaliser les énergies vers un climat d'apprentissage optimum, la tenue vestimentaire doit être en accord avec l'ambiance de travail d'un milieu scolaire. Les vêtements laissant apparaître les sous-vêtements ou certaines parties du corps de manière inconvenante sont prohibés. Par conséquent, le port des tee-shirts à bretelle fines ou sans bretelles, ainsi que les shorts n'est pas autorisé. En lieu et place, les bermudas (pantalons courts jusqu'aux genoux) ou les jupes/robes, et les tee-shirts ou polos à manches sont recommandés. Sont également interdits les nu-pieds ou chaussures de plage. Dans les bâtiments, les couvre-chefs ne sont pas tolérés.

3.1.3 Les manifestations d'affection entre les élèves doivent se limiter à ce que la décence autorise dans une communauté scolaire.

3.1.4 L’utilisation de téléphones portables, d’appareils photos, vidéos, de lecteurs de CD et de MP3 (sauf exception pour les classes transplantées, selon les normes appliquées par les professeurs) n'est pas autorisée dans l’enceinte de l’établissement.

La prise d'images, sous quelque forme que se soit, est interdite dans l'enceinte de l'établissement, sauf activité pédagogique dûment autorisée et dans le cadre du droit à l'image.

Les élèves doivent veiller à éteindre ces appareils dès l'entrée dans l'enceinte de l'établissement et les ranger dans leur sac afin de ne pas être visibles. En cas d'infraction, ils seront immédiatement confisqués, pour être remis en main propre à un responsable légal. Dans le cas de récidive, la période de confiscation pourra être prolongée.

3.1.5 Tout membre du Lycée BEL AIR PEUT ET DOIT INTERVENIR auprès d’un élève dont le langage, la tenue ou le comportement seraient déplacés, ou provocants, ou facteurs de désordre.

3.1.6 Tablier et cartable. Le port du tablier est obligatoire pour les élèves de maternelle pendant toute la journée.

Au niveau du primaire le port du tablier est obligatoire pendant les heures de classe jusqu'en CM2.

En raison de la chaleur le port obligatoire est supprimé de mai à octobre. Il est conseillé, pendant ces mois, la tenue du “polo” sportif de l’école.

A partir de la 6ème le port du tablier blanc reste obligatoire pour les activités de laboratoire.

Le cartable de l’école reste obligatoire pour la maternelle et le primaire.

Les roulettes ne sont pas autorisées à l’intérieur de l’établissement, sauf sur présentation d’un certificat médical.

3.1.7 Tenue obligatoire pour les activités d’éducation physique et de natation.

  • “polo” blanc (école),
  • short bleu marine,
  • chaussettes et chaussures de sport,
  • Survêtement (école, collège, lycée),
  • serviette pour la douche.
  • maillot de bain,
  • bonnet de piscine,
  • sandales de piscine
  • lunettes de piscine
  • bonnet de laine (pour après le bain)

3.1.8 Tenue obligatoire pour les sorties culturelles et classes transplantées, de la PS au CM2:

  • « Polo » de l’école et short bleu marine ou survêtement (école)

3.1.9 Dégradations - Respect du matériel. Il est de l’intérêt direct des élèves de respecter le matériel et les équipements collectifs mis à leur disposition. Les auteurs de dégradations devront assurer à leurs frais la remise en état du matériel dégradé. En cas de refus ou de récidive, ils seront passibles d’exclusion.

3.1.10 Vols. Un élève qui vole ses camarades perd l’estime de lui-même et de son groupe. Il sera traduit devant le conseil de discipline. Les familles doivent veiller à ce que leurs enfants n’apportent dans le lycée ni sommes d’argent, ni objets de valeur. L'établissement ne saurait être tenu pour responsable des objets ou de l’argent dérobés.

3.1.11 Brimades et brutalités sont formellement interdites et entraîneront des sanctions allant jusqu'à l’exclusion définitive par le conseil de discipline.

3.1.12 Les jeux d’argent, les ventes et trocs ( non autorisés par le chef d’établissement) sont absolument prohibés, ainsi que les opérations commerciales qui seraient proposées par des personnes physiques (séjours de vacances, cours collectifs...)

3.1.13 Mesures positives d'encouragement. Le travail et le comportement (observations de la vie scolaire) d'un élève seront mis en valeur sur le bulletin scolaire. L'implication d'un élève dans la vie de l'établissement será également valorisée.

3.2 HORAIRES
 

Au niveau maternelle:

09:30h - 12:10h
14:15h - 16: 50h

Au niveau primaire:

09:30h - 12:30h
14:35h - 16:50h

Au niveau secondaire:

Collége:

09:30h - 13:25h
14:25h - 17:10h

Lycée

08:30h - 13:25h
14:25h - 18:05h

La présence des élèves dans l’établissement après 17h15 n’est pas autorisée, sauf pour les élèves de lycée ayant cours, les élèves qui restent en permanence, ou ceux qui sont inscrits à des activités périscolaires.

3.3 MOUVEMENTS PENDANT LA JOURNEE

Les déplacements doivent se faire en rang (maternelle et primaire), sans bousculades et en silence, tant pour aller de la cour de récréation à la classe que pour sortir de la classe, midi et soir et jusqu’à la limite de l’école.

Pendant les récréations les élèves doivent descendre dans la cour et ne pas stationner dans les salles et dans les couloirs. Ils ne peuvent quitter l’établissement.

Au niveau du secondaire, la circulation dans les couloirs pendant les heures de cours n’est pas autorisée. L’accès aux bâtiments ne pourra se faire qu’après la sonnerie du matin et celle de l’après-midi.

3.4 DISCIPLINE

La discipline est nécessaire pour que chacun puisse travailler dans le calme et dans l’ordre. Une bonne discipline ne peut être fondée que sur un accord entre les différentes parties. L’autodiscipline est l’acceptation des règles disciplinaires, librement consenties quand on a le bon esprit de se l’imposer soi-même.

3.4.1 Au niveau de la maternelle et du primaire, la surveillance dans les plages horaires assure l’accomplissement des normes disciplinaires.

Au niveau du secondaire, la mise en place d’un régime d’autodiscipline reste un objectif à atteindre, en vue de la prise en charge progressive par les élèves, eux-mêmes, de la responsabilité de certaines de leurs activités (salles de classe, salles de travail, salle de permanence, etc.)

3.4.2 Tout manque au présent règlement justifie la mise en oeuvre d’une procédure disciplinaire.

3.4.3 Les sanctions sont adaptées à la nature et à la gravité de l’infraction. Elles comprennent :

  • l'avertissement verbal, conseils
  • la privation partielle de récréation (sous la surveillance du maître ou d’un professeur)
  • la retenue hors des heures de classe sous la surveillance d’un adulte et après avoir informé la famille de l’enfant
  • l’avertissement écrit
  • l’exclusion temporaire (1 à 8 jours)
  • la comparution devant le conseil de discipline en vue d’une exclusion supérieure à 8 jours

Une falsification de note ou une imitation de signature  ou une page de carnet de correspondance arrachée seront sanctionnées et communiquées aux parents.
 

3.5 LE CONSEIL DE DISCIPLINE

Il est présidé par le directeur, la directrice ou le chef d’établissement.

Il est composé des membres suivants:

  • le Conseiller Principal d’Éducation
  • les professeurs de la classe
  • les parents ou tuteurs de l’élève
  • le coordinateur ou coordinatrice du cycle
  • le délégué des familles
  • le délégué des élèves (à partir de 6ème)
  • l’élève.

IV) LE TRAVAIL SCOLAIRE

4.1 LES CONNAISSANCES

4.1.1 L’évaluation de la progression et de l’acquisition des compétences dans une classe est assurée, tout au long de l’année, par les enseignants de la classe.

4.1.2 Les élèves doivent accomplir les travaux écrits et oraux qui leur sont demandés et se soumettre aux modalités de contrôle des connaissances qui leur sont imposées.

4.1.3 Le système de notation utilisé au Lycée BEL AIR est le suivant :

  • au niveau de la maternelle et du primaire, les mentions sont : Acquis, En bonne voie d'acquisition, En debut d'acquisition, Compétence non acquise.
  • au niveau du secondaire, la notation comporte des notes de zéro à vingt.

4.1.4 L’année scolaire est divisée : en deux semestre pour les clases de Petite Section et de Moyenne Section ; en trois trimestres pour les classes de Grande Section à Terminale.

A la fin de chaque trimestre un bulletin de chaque élève de maternelle et de primaire est rempli et mis à disposition de la famille.

A partir du collège les notes sont portées sur un “bulletin de synthèse” rempli par les enseignants après une réunion de l’équipe pédagogique et du conseil de classe. Ces notes sont les résultats d’une moyenne de notes obtenues successivement par l’élève durant le trimestre, dans chaque discipline. De plus, un relevé intermédiaire de notes sera disponible au milieu des deux premiers trimestres. Faute de la participation à un nombre suffisant d’évaluations décidé par le professeur durant une période fixée, la note moyenne du trimestre ne sera pas calculée dans la discipline considérée.

4.1.5 Le Conseil de classe ou de cycle peut proposer au chef d’établissement la délivrance d’un avertissement si les résultats, le travail, ou le comportement en classe d’un élève ne donnent pas satisfaction, ou sont cause de perturbations.

4.2 DEVOIRS SURVEILLES / DEVOIRS A LA MAISON

4.2.1 A l’école élémentaire, il n’y a pas de devoirs écrits à la maison.

4.2.2 Au secondaire, si un devoir à faire à la maison n’est pas rendu au professeur, cette carence sera sanctionnée par la note “zéro”.

4.2.3 L’absence justifiée à un “devoir surveillé” pourra être compensée par une épreuve de reprise, sur l’initiative du professeur. L’absence à cette épreuve de reprise sera sanctionnée par la note zéro, qui sera prise en compte dans le calcul de la moyenne trimestrielle.

4.2.4 En cas d’absence irrégulière lors des heures précédant un contrôle, le professeur jugera si l’élève peut être admis à y participer et en tirera les conséquences.

4.2.5 En cas de fraude à un devoir surveillé ou à un exercice de contrôle, la note zéro est attribuée. Cette note est prise en compte dans le calcul de la moyenne. Un avertissement sera délivré.

4.3 PASSAGE DANS LA CLASSE SUPERIEURE – MAINTIEN – REORIENTATION

L’admission dans la classe supérieure est prononcée par le chef d’établissement, conformément à la réglementation en vigueur, après avis du Conseil de Classe ou du Conseil de Cycle.

Le Conseil peut faire l’une de propositions suivantes:

  • passage en classe supérieure,
  • maintien 
  • réorientation.

Des précisions sont données aux familles en temps utile.

4.4 REINSCRIPTION

Un élève pourra être réinscrit, sur avis du Conseil de Classe, et après délibération du Conseil de discipline. Un élève ne peut pas être autorisé à tripler une classe, sauf pour raison de santé.

4.5 INFORMATION AUX FAMILLES

4.5.1 A l’école maternelle, une prise de contact des nouveaux inscrits à lieu au mois de juillet qui précède la rentrée scolaire. Une autre réunion est organisée à la rentrée.

4.5.2 A l’école élémentaire, une réunion à la rentrée est prévue dans chaque classe.

4.5.3 Au secondaire, à la rentrée, le professeur principal de la classe invite les parents à une rencontre où sont communiquées des informations générales. Courant novembre et février une rencontre individuelle avec les professeurs est proposée.

4.5.4 Les parents peuvent s’enquérir des résultats et du travail de leur enfant:

  • en consultant (vivement conseillé aux parents) son “cahier de textes”, son carnet de correspondance, son “agenda” ou son “relevé de notes”
  • en prenant connaissance de ses devoirs après notation et correction
  • en sollicitant une rencontre avec l’instituteur ou le professeur principal.

V) SANTE - HYGIENE – SECURITE

5.1 SANTE

Les premiers secours sont dispensés par le personnel de l'établissement ayant un diplôme de premiers secours. Dans des cas graves, le protocole en vigueur sera appliqué.

5.1.1 Une visite médicale a lieu tous les ans.

5.1.2 L’usage du tabac, conformément à la réglementation, n’est pas autorisé dans l’enceinte de l’établissement.

5.1.3 Tout élève qui serait en possession d’alcool ou de drogue, ou sous leurs effets, sera immédiatement remis à sa famille.

5.1.4 Si un élève doit ingérer des médicaments durant son temps de présence dans l’établissement, il doit le signaler au secrétariat ou au CPE et présenter la prescription de son médecin. Il faudra indiquer le nom de l’enfant, l’heure, la classe et la dose à prendre sur le flacon.

5.1.5 Les maladies contagieuses affectant les enfants doivent être signalées par les parents au secrétariat ou à la direction.

Un certificat médical est obligatoire à partir d’une semaine d’absence pour les maladies contagieuses.

5.1.6 En cas de maladie chronique, un Projet d'Accueil Individualisé peut être établi si nécessaire.

5.2 HYGIENE

Les élèves doivent se présenter à l’établissement dans un état de propreté adéquate.

5.3 SECURITE

5.3.1 En cas d’alerte, le signal d’évacuation immédiate est donné par une sonnerie stridente ininterrompue..

5.3.2 L’accès à l’établissement à des personnes étrangères à la communauté éducative est soumis à une autorisation préalable du CPE et de la direction. En cas de nécessité, l’accès peut être interdit, sans préavis.

5.3.3 L’accès à la cour d’honneur est interdit aux voitures particulières (sauf véhicules de service ou autorisés)

5.3.4 L’usage des planches, patins ou chaussures à roulettes et vélos est interdit dans l’établissement (sauf pour une activité d’EPS).

5.3.5 L’usage de ballons réglementaires en cuir ou plastique dur (football) n’est pas autorisé dans la cour de récréation.

5.3.6 Il est interdit d’introduire dans l’établissement tout objet susceptible d’occasionner des blessures ou de provoquer du désordre.

5.3.7 Tous les élèves régulièrement inscrits sont assurés contre les accidents du premier au dernier jour de classe.
Il est précisé toutefois que l’assurance ne couvre pas les parents contre le recours éventuel que pourrait exercer une famille dont l’enfant aurait été blessé accidentellement ou volontairement par un autre élève (responsabilité civile des parents).

VI) DISPOSITIONS DIVERSES

6.1 DEMI-PENSION

La demi-pension est un service obligatoire dans l’établissement. Une bonne tenue est exigée.

6.2 L’EQUIPE PEDAGOGIQUE ET LES DELEGUES

La direction est l’interlocutrice des parents et des élèves, et assure le travail d’équipe et  les programmations .

Les coordinateurs assurent le travail d’équipe, les progressions et le contrôle des connaissances des élèves. Ils assurent également la liaison entre les enseignants et la direction.

Le professeur principal assure le suivi des résultats de chaque élève et les relations entre les parents, les autres professeurs de la classe et la direction.

Le conseiller Principal d’Éducation (CPE) assure tout ce qui est en rapport avec la vie scolaire, la discipline et le comportement en général des élèves.

Les délégués élus des élèves assurent la liaison entre direction, professeurs et élèves. Ils participent aux réunions de délégués et aux conseils de classe.

Les délégués des parents, qui participent aux conseils d’école, conseils du second degré et aux conseils de classe, assurent la liaison entre parents, les professeurs et la direction.

6.3 RECEPTION DES ELEVES ET DES FAMILLES

La direction, le CPE et les professeurs reçoivent sur rendez-vous.

Les rendez-vous peuvent être demandés, de la part des parents ou des professeurs, par l’intermédiaire de l’élève (carnet de correspondance) ou par le secrétariat.

 

Actividades del Mes